VORGEFERTIGTE SPULE FÜR EINEN DIREKTANTRIEB
Brevet européen · EP3648312 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648312
- Numéro de demande
- EP18203020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02K 3/32 (2006.01)H02K 3/34 (2006.01)H02K 15/10 (2006.01)H02K 15/12 (2006.01)H01F 5/06 (2006.01)H01F 41/12 (2006.01)H01F 27/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 14 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
25300 Pontarlier, FR
25650 La Chaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.