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Brevet européen · EP3648371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3648371
Numéro de demande
EP19206876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 12/122 (2021.01)
H04B 7/06 (2006.01)
H04B 7/08 (2006.01)
H04W 12/79 (2021.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
US 201862755555 P 04.11.2018
US 201962853160 P 27.05.2019
US 201916670761 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

Dehghan-Fard, Hossein

Diablo, CA California 94528, US

Dash, Debashis

94560 Newark, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.