HEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3648546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648546
- Numéro de demande
- EP18823834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/02 (2006.01)H05B 3/03 (2006.01)H05B 3/06 (2006.01)H05B 3/10 (2006.01)H05B 3/40 (2006.01)H05B 3/26 (2006.01)F02M 37/30 (2019.01)
- Priorité
- JP 2017126382 28.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/024156 26.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/004193 03.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WATANABE Hironori
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
KOKUBO Kazuya
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
IKUMA Muneaki
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
TANAKA Junpei
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.