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Brevet européen · EP3648551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648551
- Numéro de demande
- EP17916433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2017
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05H 1/46 (2006.01)C23C 16/505 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/023603 27.06.2017
- Publication PCT
- WO2019/003309 03.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 20 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.08.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.