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Brevet européen · EP3648552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648552
- Numéro de demande
- EP18823303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05H 1/46 (2006.01)B01J 19/08 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)H01L 21/3065 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2017/023611 27.06.2017WO PCT/JP2017/023603 27.06.2017JP 2018017554 02.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/024150 26.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/004188 03.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
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Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.