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Brevet européen · EP3648631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648631
- Numéro de demande
- EP18828908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A45D 24/04 (2006.01)A45D 24/10 (2006.01)A46B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201715643200 06.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/039887 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/010048 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
Vrtaric, Kevin
Yardley, Pennsylvania 19067, US
Inventeur
Vrtaric, Kevin
Yardley, Pennsylvania 19067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.