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Brevet européen · EP3648637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648637
- Numéro de demande
- EP18734252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)A47C 19/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17179440 03.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067953 03.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/007960 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 6 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
VAN CAMPENHOUT, Lukas
3010 Kessel-Lo, BE
RUYTJENS, Tim
2640 Mortsel, BE
MANNEKENS, Pascal
3150 Haacht, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.