FADENKLAMMER

Brevet européen · EP3648683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3648683
Numéro de demande
EP19745840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2019
Publié
13 mai 2020
Délivré
25 août 2021
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201862693272 P 02.07.2018
US 201916455164 27.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/040252 02.07.2019
Publication PCT
WO2020/010054 09.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  7. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

MIRAKI, Manouchehr, A.

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.