ENSEMBLE DE PRISE D'EMPREINTE DENTAIRE

Brevet européen · EP3648700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3648700
Numéro de demande
EP18735321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
FR 1756427 07.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/068112 04.07.2018
Publication PCT
WO2019/008049 10.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 3 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.05.2022

1 entrée antérieure
  1. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Euroteknika

726 rue du Général de Gaulle, 74700 Sallanches, FR

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

CALVAT, Benjamin

73400 Ugine, FR

LEGER, Théo

74700 Domancy, FR

CONSTANT, Loïs

74170 Saint-Gervais Les Bains, FR

LANCIEUX, Cédric

74120 Megève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.