PFLEGEBETT
Brevet européen · EP3648723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648723
- Numéro de demande
- EP18737495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)A61G 7/053 (2006.01)A61G 7/16 (2006.01)A61G 7/015 (2006.01)A47C 20/04 (2006.01)A47C 20/08 (2006.01)A61G 7/012 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017115031 05.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065829 14.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/007659 10.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 19 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 19 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 25 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 17 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
91056 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.