NEUARTIGE VERWENDUNG
Brevet européen · EP3648735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648735
- Numéro de demande
- EP18735270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/60 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61Q 17/00 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 31/121 (2006.01)A61K 31/7004 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 17180056 06.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067368 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/007790 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.