PLASMABRENNERSYSTEM

Brevet européen · EP3648923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3648923
Numéro de demande
EP18737202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B23K 10/02 (2006.01)
H05H 1/26 (2006.01)
Priorité
US 201762528500 P 04.07.2017
US 201816019424 26.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/067443 28.06.2018
Publication PCT
WO2019/007808 10.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Norsk Titanium AS

Flyplassveien 20, 3514 Hønefoss, NO

Stempfer, Ferdinand

2020 Aspersdorf, AT

Falla, Tom-Erik

Onsaker, 3520 Jevnaker, NO

Vigdal, Brede

Nakkerudalleen 3, 3533 Tyristrand, NO

Inventeur

STEMPFER, Ferdinand

AT-2020 Aspersdorf, AT

FALLA, Tom-Erik

N-3520 Jevnaker, NO

VIGDAL, Brede

N-3533 Tyristrand, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.