OPTIMIERTES SEGMENTIERUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3648955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3648955
Numéro de demande
EP18752441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
2 oct. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 64/393 (2017.01)
B29C 64/153 (2017.01)
B22F 3/105 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B33Y 50/02 (2015.01)
G06F 30/00 (2020.01)
B22F 10/38 (2021.01)
B22F 10/85 (2021.01)
B22F 10/28 (2021.01)
Priorité
DE 102017213720 07.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071079 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/030127 14.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

EOS GmbH ELECTRO OPTICAL SYSTEMS

EOS GmbH Electro Optical Systems

Robert-Stirling-Ring 1, 82152 Krailling, DE

Inventeur

GÖTH, Michael

81677 München, DE

HÜMMELER, Ludger

82131 Gauting, DE

BOCKSTALLER, Alexander

82131 Stockdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.