KAPAZITIVE ENTIONISIERUNGSELEKTRODE
Brevet européen · EP3649077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649077
- Numéro de demande
- EP18732394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C01B 32/182 (2017.01)C02F 1/469 (2023.01)C02F 1/461 (2023.01)
- Priorité
- EP 17382438 05.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067307 27.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/007784 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
BELAUSTEGI ITUARTE, Yolanda
20009 Donostia-San Sebastian (Gipuzkoa), ES
ZORITA CASTRESANA, Saioa
20009 Donostia-San Sebastian (Gipuzkoa), ES
FERNÁNDEZ CARRETERO, Francisco José
20009 Donostia-San Sebastian (Gipuzkoa), ES
GARCÍA LUÍS, Alberto
20009 Donostia-San Sebastian (Gipuzkoa), ES
PACHECO TANAKA, David Alfredo
20009 Donostia-San Sebastian (Gipuzkoa), ES
BENGURIA URIBE, Pablo
20009 Donostia-San Sebastian (Gipuzkoa), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.