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Brevet européen · EP3649151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3649151
Numéro de demande
EP18740273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07K 14/81 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
Priorité
GB 201710973 07.07.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051855 02.07.2018
Publication PCT
WO2019/008335 10.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 9 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.08.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

Avacta Life Sciences Limited

Unit 20 Ash Way Thorp Arch Estate, Wetherby, Yorkshire LS23 7FA, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SPENCE, Graham Robert Pye-Smith

York Yorkshire YO26 4SD, GB

PLATT, Geoff William

York Yorkshire YO32 2EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.