MODIFIZIERTE POLYMERPOLYOLE
Brevet européen · EP3649164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649164
- Numéro de demande
- EP18736911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17382442 07.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068391 06.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/008140 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 12 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
28935 MÓSTOLES, ES
MÓSTOLES 28935, ES
76100 ROUEN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.