ELASTISCHES PFOSTENSTÜTZMODUL
Brevet européen · EP3649294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649294
- Numéro de demande
- EP18762015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E01F 9/685 (2016.01)E01F 9/627 (2016.01)
- Priorité
- SE 1750974 08.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071533 08.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030295 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
655 92 Karlstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.