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Brevet européen · EP3649327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649327
- Numéro de demande
- EP18743277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201715642041 05.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/039989 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/010053 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
LACY, William Fraser
Westland Michigan 48185, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.