DÄMPFVENTIL FÜR EINEN SCHWINGUNGSDÄMPFER
Brevet européen · EP3649367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649367
- Numéro de demande
- EP18734503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16F 9/34 (2006.01)F16F 9/46 (2006.01)F16F 9/348 (2006.01)F16F 9/516 (2006.01)F16K 15/04 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017211614 07.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066501 21.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/007689 10.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
SCHMITZ, Klaus
53783 Eitorf, DE
BECK, Holger
53783 Eitorf, DE
KAPELL, Sven
53783Eitorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.