LEUCHTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3649398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3649398
Numéro de demande
EP18734254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
F21K 9/64 (2016.01)
Priorité
WO PCT/CN2017/092253 07.07.2017
EP 17188736 31.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/068060 04.07.2018
Publication PCT
WO2019/008017 10.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

HAENEN, Ludovicus, Johannes, Lambertus

5656 AE Eindhoven, NL

HOELEN, Christoph, Gerard, August

5656 AE Eindhoven, NL

DE BOER, Dirk, Kornelis, Gerhardus

5656 AE Eindhoven, NL

KADIJK, Simon, Eme

5656 AE Eindhoven, NL

LI, Yun

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.