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Brevet européen · EP3649406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649406
- Numéro de demande
- EP18729169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24C 15/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 17179720 05.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065547 12.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/007648 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
FARALDI, Paolo
47100 Forli, IT
HESSENAUER, Evi
91541 Rothenburg ob der Tauber, DE
GATTEI, Lorenzo
47100 Forli, IT
GUIDA, Nicola
47122 Forli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.