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Brevet européen · EP3649666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649666
- Numéro de demande
- EP18742584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/06 (2006.01)H01J 49/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 201710868 06.07.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051929 06.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/008391 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MALPAS, Oliver John
Congleton Cheshire CW12 3TZ, GB
HARRISON, James Paul
Stockport Cheshire SK6 8AF, GB
CHANDE, Bharat
Dunkinfield Cheshire SK16 5NH, GB
IVESON, John
Manchester Greater Manchester M35 0QS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.