LADEKABELSYSTEM MIT KÜHLUNG

Brevet européen · EP3649703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3649703
Numéro de demande
EP18738278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B60L 53/302 (2019.01)
B60L 53/16 (2019.01)
B60L 53/18 (2019.01)
H01R 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017115241 07.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/068109 04.07.2018
Publication PCT
WO2019/008047 10.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 25 déc. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    PAXOS Consulting & Engineering GmbH & Co. KG, Karl-Benz-Str. 9, 40764 Langenfeld, Allemagne → paXos Solar GmbH, Karl-Benz-Str. 9, 40764 Langenfeld, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  5. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

HAKENBERG, Peter

42719 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.