MILCHWAGEN MIT EINER REINIGUNGSFUNKTION

Brevet européen · EP3649852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3649852
Numéro de demande
EP18205638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
13 oct. 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 5/02 (2006.01)
A01K 9/00 (2006.01)
B08B 9/032 (2006.01)
B08B 9/093 (2006.01)
B08B 9/08 (2006.01)
B08B 9/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Inventeur

Holm, Hans Joachim

24784 Westerrönfeld, DE

Laue, Hans-Joachim

24783 Osterrönfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.