ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EINE STRÖMUNGSWEICHE

Brevet européen · EP3649911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3649911
Numéro de demande
EP19208266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2019
Publié
13 mai 2020
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
IT 201800010254 12.11.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

Grossi, Ernesto

20142 Milano, IT

Cerizza, Giovanni

26900 Lodi, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.