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Brevet européen · EP3650090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650090
Numéro de demande
EP19216711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2017
Publié
13 mai 2020
Délivré
1 juin 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 25/00 (2006.01)
A63G 31/00 (2006.01)
G05D 1/00 (2006.01)
G05D 3/00 (2006.01)
G05D 3/12 (2006.01)
Priorité
US 201662315425 P 30.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Oceaneering International, Inc.

OCEANEERING INTERNATIONAL, INC.

11911 FM 529, Houston, TX 77041, US

Inventeur

RUSSELL, Michael

Orlando, Florida 32806, US

ETTA, Lauren

Winter Garden, Florida 34787, US

BOSHEARS, Michael

Orlando, Florida 32836, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.