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Brevet européen · EP3650239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650239
- Numéro de demande
- EP18897802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03F 7/00 (2006.01)G03F 7/027 (2006.01)G03F 7/032 (2006.01)B41N 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017248644 26.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/039841 26.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/130784 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
HASHIMOTO, Hideyuki
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
MORIHARA, Koji
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
INOUE, Daisuke
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
MATSUOKA, Koki
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
HAYASAKI, Yasuyuki
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.