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Brevet européen · EP3650247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650247
Numéro de demande
EP18827651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
Priorité
CN 201710546721 06.07.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/094539 04.07.2018
Publication PCT
WO2019/007375 10.01.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

QIU, Longxue

Shenzhen Guangdong 518055, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.