EINZIEHBARES DACH
Brevet européen · EP3650255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650255
- Numéro de demande
- EP19208162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 7/12 (2006.01)B60J 7/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201818324 09.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SANHAM, Luke
Woking, Surrey GU21 4YH, GB
ERTL, Michael
94491 Hengersberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.