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Brevet européen · EP3650256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650256
Numéro de demande
EP18852368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
31 août 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 17/16 (2006.01)
B62D 21/11 (2006.01)
B60G 3/16 (2006.01)
B60K 5/12 (2006.01)
Priorité
JP 2017166957 31.08.2017
JP 2017240483 15.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/027320 20.07.2018
Publication PCT
WO2019/044262 07.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 30 nov. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Daimler AG, Mercedesstraße 120, 70372 Stuttgart, Allemagne → Daimler Truck AG, Fasanenweg 10, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  4. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

ITO, Maki

Kawasaki-shi Kanagawa 212-0058, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.