BOGIE ET VÉHICULE FERROVIAIRE
Brevet européen · EP3650305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650305
- Numéro de demande
- EP19207181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B61F 3/04 (2006.01)B61F 3/16 (2006.01)B61F 5/06 (2006.01)B61F 5/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1860195 06.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
RODET, Alain
71100 Chalon-sur-Saône, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.