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Brevet européen · EP3650324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650324
Numéro de demande
EP19207637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2019
Publié
13 mai 2020
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 27/00 (2020.01)
B62J 99/00 (2020.01)
G07C 5/08 (2006.01)
Priorité
JP 2018210847 08.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

6-2-1, Somejidai 6-chome Hamakita-ku, Hamamatsu City Shizuoka 434-0046, JP

Inventeur

OMURA, Syunsuke

Hamamatsu-shi, Shizuoka 434-0046, JP

SUZUKI, Michiyuki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 434-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.