SYSTEM ZUR BESTIMMUNG DES KRANSTATUS MITTELS OPTISCHER UND/ODER ELEKTROMAGNETISCHER SENSOREN
Brevet européen · EP3650397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650397
- Numéro de demande
- EP19207783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2019
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/88 (2006.01)B66C 13/46 (2006.01)G01B 11/03 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 17/88 (2006.01)G01S 17/06 (2006.01)G01S 7/497 (2006.01)
- Priorité
- US 201862756954 P 07.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
SCHOONMAKER, Stephen J.
Milwaukee, WI Wisconsin 53224, US
OSWALD, Matthew T.
Milwaukee, WI Wisconsin 53224, US
LAVERY, Melisa
Milwaukee, WI Wisconsin 53224, US
SCHNITTKER, Frank C.
Milwaukee, WI Wisconsin 53224, US
RUDY, John R.
Milwaukee, WI Wisconsin 53224, US
YORKE, Jared
Milwaukee, WI Wisconsin 53224, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.