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Brevet européen · EP3650605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650605
- Numéro de demande
- EP18904145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)B60R 11/04 (2006.01)B60Q 1/04 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)G01B 11/245 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)B60Q 1/00 (2006.01)G06V 20/56 (2022.01)G06V 10/20 (2022.01)
- Priorité
- JP 2018015935 31.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/027390 20.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/150602 08.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
SEKI, Yohei
Tokyo 107-8414, JP
OZAKI, Masataka
Tokyo 107-8414, JP
IMANISHI, Kota
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.