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Brevet européen · EP3650615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650615
Numéro de demande
EP19207589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2019
Publié
13 mai 2020
Délivré
22 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04G 21/04 (2006.01)
B60S 9/22 (2006.01)
B66C 23/78 (2006.01)
Priorité
DE 102018127828 07.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 25 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

  7. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

Lang, Stefan

88436 Eberhardzell, DE

Haberkorn, Rainer

89284 Pfaffenhofen a.d. Roth, DE

Westermann, Karl

72574 Bad Urach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.