MESSWERTSTANDARDISIERUNG

Brevet européen · EP3650697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650697
Numéro de demande
EP19217453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
13 mai 2020
Délivré
14 déc. 2022
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 41/06 (2006.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 51/00 (2006.01)
F04D 27/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
F04D 25/16 (2006.01)
Priorité
EP 13159618 15.03.2013
EP 13159616 15.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

  6. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

KAESER KOMPRESSOREN SE

Carl-Kaeser-Strasse 26, 96450 Coburg, DE

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

Hartwich, Anika

96450 Coburg, DE

Wagner, Florian

96450 Coburg, DE

Birkenfeld, Andreas

96450 Coburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.