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Brevet européen · EP3650792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650792
- Numéro de demande
- EP18828665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)E05D 5/04 (2006.01)E05D 7/081 (2006.01)E05D 3/18 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)E05D 5/14 (2006.01)E05D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201710528834 01.07.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/093590 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/007267 10.01.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
XIA, Enpin
Qingdao Shandong 266101, CN
ZHANG, Hao
Qingdao Shandong 266101, CN
ZHU, Xiaobing
Qingdao Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.