MEHRSCHICHTIGER FOLIENSTAPEL

Brevet européen · EP3650893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650893
Numéro de demande
EP18828849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
B32B 7/02 (2019.01)
B32B 27/08 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
Priorité
JP 2017133703 07.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/025294 04.07.2018
Publication PCT
WO2019/009316 10.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

TOYOBO CO., LTD.

13-1, Umeda 1-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

HIROSE, Amane

Tokyo 1040031, JP

TOJO, Mitsuo

Tokyo 1040031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.