OPTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3650912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650912
- Numéro de demande
- EP18827807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G02B 26/00 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G01B 9/02 (2022.01)G01J 3/45 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017133093 06.07.2017JP 2017235021 07.12.2017JP 2017235022 07.12.2017JP 2017235025 07.12.2017JP 2018080677 19.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/025639 06.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/009397 10.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGIMOTO, Tatsuya
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
SUZUKI, Tomofumi
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
KOTANI, Kyosuke
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.