OPTISCHES MODUL
Brevet européen · EP3650913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650913
- Numéro de demande
- EP18828315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/453 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 27/14 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G01J 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017133089 06.07.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/025633 06.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/009391 10.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI Tomofumi
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
KOTANI Kyosuke
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
SUGIMOTO Tatsuya
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.