KAPAZITIVE BERÜHRUNGSTAFEL
Brevet européen · EP3650999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650999
- Numéro de demande
- EP18828311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017132139 05.07.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/025292 04.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/009315 10.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
TOMOOKA Shinichi
Saitama-city, Saitama 338-0837, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.