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Brevet européen · EP3651054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3651054
- Numéro de demande
- EP18828178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)G06K 7/015 (2006.01)G03B 15/00 (2021.01)G03B 15/03 (2021.01)G03B 17/02 (2021.01)G03B 17/38 (2021.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2017/024411 03.07.2017JP 2017222233 17.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/024800 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/009197 10.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
SUZUKI Noriyuki
Osaka-shi Osaka 532-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.