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Brevet européen · EP3651180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3651180
Numéro de demande
EP18846155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 35/06 (2006.01)
Priorité
JP 2017156612 14.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/013890 30.03.2018
Publication PCT
WO2019/035240 21.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Inventeur

ITO, Takayuki

Otawara-shi, Tochigi 324-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.