SENSORLOSES HOMING-SYSTEM FÜR EIN SCHRITTMOTORSYSTEM

Brevet européen · EP3651327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3651327
Numéro de demande
EP19203784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2019
Publié
13 mai 2020
Délivré
15 juin 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 8/24 (2006.01)
F21V 21/15 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
F21W 131/406 (2006.01)
Priorité
US 201862746892 P 17.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

ROBE lighting s.r.o.

Házovice 2090, 75661 Roznov pod Radhostem, CZ

Inventeur

Jurik, Pavel

75656 Prostredni Becva, CZ

VAVRIK, Jindrich

756 54 Zubri, CZ

VALCHAR, Josef

756 56 Prostredni Becva, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.