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Brevet européen · EP3651682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3651682
Numéro de demande
EP18753266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B23B 31/11 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
Priorité
US 201715650045 14.07.2017
Demande PCT
PCT/US2018/040871 05.07.2018
Publication PCT
WO2019/014043 17.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 9 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 09.11.2021

  7. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Inventeur

HEATH, Derek

York Pennsylvania 17401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.