LANGZEITWIRKENDE FORMULIERUNGEN

Brevet européen · EP3651736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3651736
Numéro de demande
EP18739856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
23 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61P 31/06 (2006.01)
A61P 31/08 (2006.01)
Priorité
EP 17181354 14.07.2017
EP 18167463 16.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/069066 13.07.2018
Publication PCT
WO2019/012100 17.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  7. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Inventeur

BERNINI, Maristella

2340 Beerse, BE

ANDRIES, Koenraad, Jozef, Lodewijk, Marcel

2340 Beerse, BE

BASSTANIE, Esther, Dina, Guido

2340 Beerse, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.