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Brevet européen · EP3651817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3651817
- Numéro de demande
- EP18745693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/22 (2006.01)A61L 27/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201711360 14.07.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052002 13.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012295 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 29 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
Northwood Middlesex HA6 2RN, GB
Northwood Middlesex HA6 2RN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.