FETTABSAUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3651819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3651819
Numéro de demande
EP18708197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
9 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700077603 10.07.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/050151 10.01.2018
Publication PCT
WO2019/012337 17.01.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  6. 9 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.08.2022

  7. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Clover Orthopedics S.r.l.

Via Privata Gadames 57/7, 20151 Milano, IT

Mandataire

Oriti Patents - Franco Oriti

ORITI PATENTS - FRANCO ORITI

Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

Inventeur

COLTELLINI, Leonardo

06012 Città di Castello (PG), IT

SABRY, Christian

20851 Lissone (MB), IT

MINIERO, Marco

47891 Dogana, SM

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.