NADELEINFÜHR-RETRAKTIONSSYSTEM MIT DOPPELTORSIONSFEDERSYSTEM
Brevet européen · EP3651832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3651832
- Numéro de demande
- EP18745756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- US 201762532868 P 14.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/040671 03.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/014014 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
MOJARRAD, Mehran
Thousand Oaks CA 91362, US
GIBSON, Scott, Robert
Granada Hills CA 91344, US
LIVINGSTON, Adam
Vista CA 92081, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.