STÜTZWINDEN
Brevet européen · EP3651939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3651939
- Numéro de demande
- EP18832731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B25B 23/10 (2006.01)B25B 23/159 (2006.01)B25B 23/142 (2006.01)B25B 13/52 (2006.01)F16B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017902718 11.07.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/050715 11.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/010531 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
BROWN, Ian Warren
Dunsborough, Western Australia 6281, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.